Lire avant de remplir la fiche d’inscription à l’événement.
Domaine d’application.
Le contrat est réglé, outre que par les conditions générales, aussi par les clauses contenues dans la documentations de voyage livrée à l’associé, qui comprend la Fiche d’ inscription à l’Association et la Fiche d’inscription à l’événement, et aussi les renseignements qui se trouvent dans la description de l’événement.
Réservations.
L’acceptation de la demande de réservation est subordonnée à la disponibilité des places et devient effective seulement au moment de la confirmation de la part de l’organisation.
Paiements.
Au moment de la réservation vous devrez verser une somme à titre de dépôt, correspondante à 50% du montant. Le solde devra être effectué au moins 30 jours avant la date de départ, sauf des accords différents. Pour les réservations en époque successive à la date indiquée, vous devrez payer au moment de l’inscription le montant total.
Modifications de l’événement.
Si avant le départ l’organisation est obligée à varier d’une façon considérable un élément essentiel du contrat, inclus le prix, on donnera communication rapide à l’associé. On considère significative une variation supérieure à 15%. Dans ce cas l’associé aura la chance de se retirer du contrat, sans correspondre aucun montant, ou bien il pourra accepter la variation. S’il n’est pas possible de fournir pendant l’événement une partie essentielle de ce qui est compris dans le programme, l’organisation devra trouver des solutions alternatives, sans supplément de prix pour l’associé.
Résiliation du contrat.
L’associé peut se retirer du contrat sans rien payer à l’organisation, au cas d’une variation significative d’un élément essentiel, comme indiqué dans le paragraphe précédant. Si l’associé décide de se retirer pour des raisons différentes de celle que nous avons indiquées, il devra payer le coût d’inscription versé comme dépôt, plus 30% du montant total de participation si la résiliation survient quand il manque moins de 30 jours de la date du départ.
Obligations des Associés participants.
L’associé aura soin de vérifier que son véhicule, avec lequel il participera à l’événement, soit en bon état de manutention, afin d’éviter des pannes prévisibles avant le départ. Les véhicules devront avoir des pneus en excellent état, adaptés à la conduite en hors route, et sur des chemins de terre en général. L’associé, en outre, devra observer les règles de normale prudence et diligence, compte tenu de tous les renseignements fournis par l’organisation.
Classement des hôtels.
Les séjours dans les hôtels sont subordonnés aux disponibilités des structures existantes dans les lieux où se déroulent les événements. L’organisation communiquera à l’associé le niveau des structures choisies et utilisées pendant l’activité. Si, pour des raisons indépendantes de la volonté de l’organisation une structure était indisponible, l’organisation cherchera des solutions alternatives, sans supplément de prix.
Responsabilité de l’organisation.
L’organisation répond pour les dommages aux associés pour des raisons qui concernent des manques d’exécutions des services concordés pour le déroulement de l’activité, à condition que les manques d’exécutions ne soient pas liées à comportement de l’associé ou à force majeur , c’est-à-dire à des raisons que l’organisation ne pouvait pas prévoir ou résoudre. Au cas de panne du véhicule, l’organisation n’est pas tenue à rembourser ou à substituer le véhicule, sauf un différent accord. L’organisation n’est pas responsable de variations de parcours dues à des causes imprévisibles , telles: routes qui ne sont pas accessibles ou introduction d’interdictions d’accès ou autre chose. L’associé soulève l’organisation de toute responsabilité sur d’éventuels dommages à des personnes ou à des choses à cause de la conduite de son véhicule pendant le déroulement de l’activité.
Obligation d’assistance.
L’organisation est tenue à présenter les mesures d’assistance à l’associé exclusivement pour ce qui est contenu dans le contrat.